France Relance : Ouverture d’appels à projets pour soutenir la décarbonation de l’industrie

Le gouvernement présente les mesures du volet transition écologique de « France Relance » permettant de soutenir et d’accompagner la réduction des émissions de gaz à effet de serre du secteur industriel.

Deux appels à projets (AAP) et un appel à manifestation d’intérêt (AMI) sont ouverts aujourd’hui ; ils bénéficieront des financements du volet décarbonation de l’industrie, annoncée dans le plan « France relance » présenté par le Gouvernement le 3 septembre dernier.

Doté d’une enveloppe totale de 1,2 milliard d’euros d’ici 2022, dont 200 millions d’euros dès 2020, le volet décarbonation de l’industrie vise à :

• soutenir des projets d’investissement dans l’efficacité énergétique via l’appel à projet « Efficacité énergétique des procédés et des utilités dans l’industrie ». Celui-ci soutiendra dès 2020 sous la forme de subventions les projets d’investissements supérieurs à 3 millions d’euros. Il sera suivi de futurs AAP en 2021 et en 2022 ;

• soutenir la transition vers la chaleur industrielle bas carbone et l’usage de chaudière biomasse plutôt que charbon, fuel ou gaz via l’appel à projets « Aides à l’investissement et au fonctionnement pour soutenir la décarbonation de l’industrie ». Cet appel à projets prévoit la mise en œuvre d’un nouveau mécanisme de soutien au fonctionnement pour compenser les coûts additionnels liés à l’utilisation de combustibles décarbonés ;

• soutenir des projets d’envergure de transformation des procédés contribuant à leur décarbonation, par exemple en les électrifiant, via l’appel à manifestation d’intérêt « évolution des procédés au service de la décarbonation dans l’industrie ». Il identifiera les projets portés par l’industrie française et préparera les appels à projets de 2021 et 2022.

Ces deux appels à projets et cet appel à manifestation d’intérêt sont publiés aujourd’hui sur les sites de Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’ADEME.

Consulter les appels à projets et l’appel à manifestation d’intérêt :

• Sur le site de l’ADEME : https://entreprises.ademe.fr/
• Sur le site de la DGE :
  • https://www.entreprises.gouv.fr/files/files/secteurs-d-activite/industrie/decarbonation/ami-decarbonation-industrie.pdf
  • https://www.entreprises.gouv.fr/files/files/secteurs-d-activite/industrie/decarbonation/appel-a-projets-efficacite-energetique-procedes-et-utilites-dans-l-industrie.pdf
  • https://www.entreprises.gouv.fr/files/files/secteurs-d-activite/industrie/decarbonation/appel_a_projets_biomasse_chaleur_industrie_agriculture_tertiaire-bciat.pdf

Source : ADEME | Photo illustration : Pexels-Pixabay